Conditions Générales de Vente

I. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE : PRÉAMBULE

A. APPLICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (DÉSIGNÉES CI-APRÈS COMME “CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE” OU « CGV ») SONT APPLICABLES, DANS LEUR VERSION EN COURS LORS DE LA COMMANDE, À TOUTES LES TRANSACTIONS EFFECTUÉES PAR TOUTE PERSONNE (DÉSIGNÉE CI-APRÈS PAR « L’ACHETEUR ») VIA LE SITE LECUMECOS.COM (DÉSIGNÉ CI-APRÈS COMME « LE SITE ») AUPRÈS DE L’ENTREPRISE L’ÉCUME COSMECEUTICALS (AMRANI, SOFIA) (DÉSIGNÉE CI-APRÈS PAR “NOUS” OU PAR L’”ENTREPRISE” OU PAR “L’ÉCUME COSMECEUTICALS®”).

B. LE SITE : INFORMATIONS ET ACCESSIBILITÉ

LECUMECOS.COM EST UNE PLATEFORME DE COMMERCE ÉLECTRONIQUE ACCESSIBLE ET OUVERTE À TOUT UTILISATEUR DU RÉSEAU INTERNET (CI-APRÈS DÉNOMMÉ « L’INTERNAUTE »).
L’ÉCUME COSMECEUTICALS® SE RÉSERVE LE DROIT DE FAIRE ÉVOLUER LE SITE ET DE MODIFIER SON CONTENU, QUE CELA SOIT POUR DES MOTIFS D’ORDRE TECHNIQUE OU COMMERCIAL.

LE SITE PERMET À L’ÉCUME COSMECEUTICALS® DE PRÉSENTER À LA VENTE DES PRODUITS COSMÉTIQUES ET COSMÉCEUTIQUES (CI-APRÈS DÉSIGNÉS COMME LES « PRODUITS ») AUX INTERNAUTES PARCOURANT LE SITE (CI-APRÈS DÉSIGNÉS COMME « UTILISATEURS »). AUX FINS DES PRÉSENTES, IL EST CONVENU QUE L’UTILISATEUR ET L’ÉCUME COSMECEUTICALS® SERONT COLLECTIVEMENT DÉNOMMÉS LES « PARTIES » ET INDIVIDUELLEMENT DÉNOMMÉS « PARTIE », ET QUE L’UTILISATEUR AYANT VALIDÉ UNE COMMANDE SERA ALORS DÉSIGNÉ COMME « ACHETEUR ». LES OBLIGATIONS ET DROITS DE L’UTILISATEUR S’APPLIQUENT OBLIGATOIREMENT À L’ACHETEUR.

LES PRODUITS PROPOSÉS SONT EXPRESSÉMENT CONÇUS POUR UN USAGE STRICTEMENT PERSONNEL DE L’UTILISATEUR, EXCLUANT TOUT LIEN DIRECT AVEC SON ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE. L’UTILISATEUR DÉSIRANT EFFECTUER UN ACHAT SUR LE SITE ATTESTE DISPOSER DE LA PLEINE CAPACITÉ JURIDIQUE. L’ÉCUME COSMECEUTICALS® NE PEUT PROCÉDER À UNE VÉRIFICATION DE LA CAPACITÉ JURIDIQUE DE L’UTILISATEUR OU DE L’ACHETEUR. AINSI, DANS LE CAS OÙ UN ACHETEUR DÉPOURVU DE CAPACITÉ JURIDIQUE PROCÈDERAIT À L’ACQUISITION D’UN OU DE PLUSIEURS PRODUIT(S) SUR LE SITE, SES REPRÉSENTANTS LÉGAUX ASSUMERAIENT INTÉGRALEMENT LA RESPONSABILITÉ DE CETTE TRANSACTION, NOTAMMENT EN CE QUI CONCERNE LE PAIEMENT. 

EN CAS DE BUG, D’INTERRUPTION PROGRAMMÉE OU NON DU SITE, DE PANNE DE RÉSEAU OU D’ERREURS, L’ÉCUME COSMECEUTICALS® NE POURRA ÊTRE TENUE POUR RESPONSABLE.
L’ENTREPRISE SE RÉSERVE LE DROIT D’INTERROMPRE L’ACCESSIBILITÉ AU SITE EN CAS DE MAINTENANCE, DE RENFORCEMENT DE LA SÉCURITÉ, OU POUR TOUT AUTRE MOTIF QUI INCOMBE À L’ENTRETIEN DU SITE OU À UN ÉLÉMENT INTERNE AU FONCTIONNEMENT DE L’ENTREPRISE.
L’UTILISATEUR SERA INFORMÉ DE TELS INCIDENTS LE CAS ÉCHÉANT, MAIS L’ENTREPRISE NE SOLLICITERA PAS SON ACCEPTATION.

CES CGV RÉGISSENT DE MANIÈRE STRICTE TOUTES LES LIVRAISONS, PRESTATIONS ET OFFRES. TOUTE CONDITION GÉNÉRALE OU PARTICULIÈRE CONTRAIRE OU DÉROGEANT À CES TERMES EST EXPRESSÉMENT REJETÉE PAR L’ENTREPRISE. 

LA VIOLATION PAR UN ACHETEUR DE SES ENGAGEMENTS CONFORMÉMENT À CES CGV POURRAIT CONDUIRE À LA SUSPENSION OU À LA RÉSILIATION DE SON COMPTE, SANS PRÉJUDICE DE TOUTE RÉCLAMATION EN RÉPARATION POUVANT ÊTRE ENGAGÉE PAR L’ÉCUME COSMECEUTICALS®.

L’ENTREPRISE SE RÉSERVE LE DROIT D’AJUSTER OU DE MODIFIER CES CGV À TOUT MOMENT. LA VERSION APPLICABLE À TOUTE TRANSACTION EST CELLE QUI EST DISPONIBLE EN LIGNE SUR LE SITE LECUMECOS.COM AU MOMENT DE LA COMMANDE FAITE PAR L’ACHETEUR.

LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE VISENT À ÉTABLIR LES DROITS ET LES DEVOIRS DES PARTIES EN CE QUI CONCERNE LES TRANSACTIONS EN LIGNE DES PRODUITS DISPONIBLES SUR LE SITE. CES DISPOSITIONS SONT UNIQUEMENT APPLICABLES AUX RELATIONS ÉTABLIES VIA LE RÉSEAU INTERNET, ET PLUS SPÉCIFIQUEMENT SUR LE SITE EN QUESTION. AVANT DE PROCÉDER À UNE COMMANDE, L’ACHETEUR AFFIRME AVOIR PRIS CONNAISSANCE DES PRÉSENTES CGV. EN RÉALISANT UN ACHAT SUR LE SITE, L’ACHETEUR ACCEPTE DE MANIÈRE INCONDITIONNELLE CES CGV ET LES GARANTIES, EXPRIMANT AINSI SON ACCORD PRÉALABLE, COMPLET ET ABSOLU. CES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE PRÉVALENT SUR TOUT AUTRE DOCUMENT, À MOINS D’UN CONSENTEMENT FORMEL ET ÉCRIT DE LA PART DE L’ENTREPRISE POUR DES CONDITIONS PARTICULIÈRES.

II. IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

RAISON SOCIALE : L’ÉCUME COSMECEUTICALS® (AMRANI, SOFIA)
TVA : BE0800268212
ADRESSE : 1060 SAINT-GILLES – BELGIQUE

LES PRODUITS MIS EN VENTE PAR L’ÉCUME COSMECEUTICALS® SONT CEUX QUI SONT PRÉSENTÉS SUR LE SITE AU MOMENT DE LA CONSULTATION PAR L’UTILISATEUR ET DANS LA MESURE DES STOCKS DISPONIBLES.
LES IMAGES SERVANT À ILLUSTRER LES PRODUITS NE SONT PAS CONTRAIGNANTES SUR LE PLAN CONTRACTUEL, BIEN QUE L’ENTREPRISE FERA SON MAXIMUM POUR QUE LES PHOTOGRAPHIES ET VISUELS SOIENT FIDÈLES À LA RÉALITÉ DES PRODUITS.

L’ÉCUME COSMECEUTICALS® SE RÉSERVE LE DROIT DE MODIFIER SES TARIFS À TOUT MOMENT, CE QUE L’UTILISATEUR DU SITE ACCEPTE. LES TARIFS DES PRODUITS, EXPRIMÉS EN EUROS (€), INCLUENT LA TVA EN VIGUEUR AU JOUR DE LA COMMANDE. CEPENDANT, LORS DE L’ENREGISTREMENT DE LA COMMANDE, LES PRODUITS SERONT FACTURÉS SELON LES TARIFS EN VIGUEUR À CE MOMENT-LÀ, SOUS RÉSERVE DE LA DISPONIBILITÉ DESDITS PRODUITS. LES ÉVENTUELS FRAIS DE PORT SERONT FACTURÉS EN SUS.

V. COMMANDES ET PAIEMENTS

POUR PROCÉDER À UNE COMMANDE DE PRODUIT(S), L’ACHETEUR DOIT AJOUTER LE(S) PRODUIT(S) DE SON CHOIX À SON PANIER. UN INDICATEUR DE QUANTITÉ PERMET À L’ACHETEUR DE CHOISIR LE NOMBRE DE PRODUIT(S) DÉSIRÉ. L’ACHETEUR PEUT ENSUITE PROCÉDER À LA VALIDATION DE SON PANIER EN CLIQUANT SUR “PASSER AU PAIEMENT”, PUIS EN INDIQUANT SON PAYS DE LIVRAISON ET LE MOYEN DE LIVRAISON SOUHAITÉ EN FONCTION DES FRAIS ET DÉLAIS DE LIVRAISON QU’IL PRÉFÈRE. ENSUITE, L’ACHETEUR PEUT CLIQUER SUR “POURSUIVRE” ET ENCODER SES COORDONNÉES DE LIVRAISON ET DE CONTACT (EMAIL, NOM COMPLET, ADRESSE COMPLÈTE ET NUMÉRO DE TÉLÉPHONE). ENSUITE, L’ACHETEUR PEUT CLIQUER SUR “POURSUIVRE” AFIN DE SÉLECTIONNER LE MOYEN DE PAIEMENT QU’IL SOUHAITE UTILISER POUR FINALISER LA COMMANDE DE PRODUIT(S). LES MODES DE PAIEMENT QUI SONT ACCEPTÉS SUR LE SITE INCLUENT LES PAIEMENTS ÉLECTRONIQUES SÉCURISÉS SUIVANTS : STRIPE (CARTES VISA, MASTERCARD, AMERICAN EXPRESS ET UNION PAY), PAYPAL, BANCONTACT, KLARNA, GOOGLE PAY ET APPLE PAY.
CES PASSERELLES DE PAIEMENT ASSURENT LA SÉCURITÉ ET LA CONFIDENTIALITÉ DE L’ACHETEUR SELON LA CHARTE DE SÉCURITÉ PROPRE À CHAQUE SOCIÉTÉ DE PAIEMENT. LES DONNÉES DE PAIEMENT DE L’ACHETEUR NE CIRCULENT EN AUCUN CAS SUR LE SYSTÈME ÉLECTRONIQUE DE L’ÉCUME COSMECEUTICALS®.

AVANT FINALISATION DU PAIEMENT, L’ACHETEUR PEUT CLIQUER SUR “DÉTAILS” ET ACCÉDER À UN RÉCAPITULATIF DE SA COMMANDE AINSI QU’AU SOUS-TOTAL ET AU TOTAL DE SON PANIER AVANT DE CONFIRMER DÉFINITIVEMENT SA COMMANDE DE PRODUIT(S). IL PEUT ÉGALEMENT RETOURNER SUR LE SITE ET AJOUTER OU RETIRER DES PRODUITS DE SON PANIER EN CLIQUANT SUR SON PANIER (REPRÉSENTÉ PAR UNE ICÔNE EN FORME DE SAC ET/OU PAR LE MOT “PANIER”).

L’ACHETEUR EST RESPONSABLE, AVANT DE VALIDER DÉFINITIVEMENT SA COMMANDE, D’EN VÉRIFIER LE CONTENU INTÉGRAL AINSI QUE SES COORDONNÉES DE LIVRAISON ET DE CONTACT. L’ACHETEUR A LA POSSIBILITÉ DE VÉRIFIER LE DÉTAIL DE SA COMMANDE, SON PRIX TOTAL ET DE CORRIGER D’ÉVENTUELLES ERREURS AVANT DE CONFIRMER SON ACCEPTATION. IL LUI INCOMBE DE VÉRIFIER L’EXACTITUDE DE LA COMMANDE ET DE SIGNALER OU RECTIFIER IMMÉDIATEMENT TOUTE ERREUR AVANT DE LA VALIDER DÉFINITIVEMENT.

APRÈS PAIEMENT PAR L’ACHETEUR, UNE CONFIRMATION DÉTAILLÉE DE LA COMMANDE EST ENVOYÉE PAR EMAIL À L’ACHETEUR. 

L’ÉCUME COSMECEUTICALS® S’ENGAGE À PRÉPARER LES COMMANDES AU PLUS VITE, EN FONCTION DE LA DISPONIBILITÉ DES PRODUITS. LES PRIX AFFICHÉS INCLUENT LA TVA CONFORMÉMENT À LA LÉGISLATION BELGE.

LES ACHETEURS SONT RESPONSABLES DE VÉRIFIER L’ÉTAT DU COLIS À LA RÉCEPTION. IL EST FORTEMENT RECOMMANDÉ DE REFUSER LE COLIS AU FACTEUR EN CAS DE DOMMAGE VISIBLE (VEUILLEZ VOUS RÉFÉRER AU POINT 7.B. POUR DAVANTAGE DE DÉTAILS).

VI. TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ – TRANSFERT DE RISQUES

LE TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ DU(DES) PRODUIT(S) AINSI QUE LE TRANSFERT DES RISQUES DE PERTE ET DE DÉTÉRIORATION S’Y RAPPORTANT AURONT LIEU AU MOMENT OÙ L’ACHETEUR PRENDRA PHYSIQUEMENT POSSESSION DU(DES) PRODUIT(S).

VII. LIVRAISON, RETOURS ET VÉRIFICATION DES RETOURS

A. LIVRAISON

L’ÉCUME COSMECEUTICALS® LIVRE SES PRODUITS EN UN SEUL COLIS, SAUF INDISPONIBILITÉ DE L’UN OU DE PLUSIEURS DES PRODUITS OU AUTRE CAS EXCEPTIONNEL.

LIVRAISON DES PRODUITS : EN BELGIQUE, EN FRANCE MÉTROPOLITAINE, AU LUXEMBOURG ET AUX PAYS-BAS, À DOMICILE OU EN POINT RELAIS.

LES FRAIS ET DÉLAIS DE LIVRAISON SONT CEUX INDIQUÉS AU MOMENT DE LA VALIDATION DE LA COMMANDE PAR L’UTILISATEUR. EN CAS DE PÉRIODE ET/OU DE SITUATION EXCEPTIONNELLE(S), LES DÉLAIS DE LIVRAISON PEUVENT ÊTRE PLUS IMPORTANTS.

B. RETOURS ET VÉRIFICATION DES RETOURS

LES RETOURS DE PRODUIT(S)S (DROIT DE RÉTRACTATION) SONT POSSIBLES JUSQUE 14 (QUATORZE) JOURS APRÈS LA RÉCEPTION DU COLIS. LE(S) PRODUIT(S) DOIT(DOIVENT) ÊTRE RETOURNÉ(S) DANS SON(LEUR) EMBALLAGE D’ORIGINE SCELLÉ, DANS SON(LEUR) ÉTAT D’ORIGINE ET ACCOMPAGNÉ(S) DE LA FACTURE D’ACHAT. POUR DES RAISONS DE SÉCURITÉ ET D’HYGIÈNE, L’ÉCUME COSMECEUTICALS N’ACCEPTE AUCUN RETOUR DE PRODUIT(S) OUVERT(S), ENTAMÉ(S), INCOMPLET(S) OU SALI(S).

À LA RÉCEPTION DU(DES) PRODUIT(S) COMMANDÉ(S), L’ACHETEUR EST TENU DE VÉRIFIER LA CONFORMITÉ DE CE(S) PRODUIT(S). 

L’ACHETEUR EST TENU DE SIGNALER RAPIDEMENT TOUTE IRRÉGULARITÉ LIÉE À LA LIVRAISON, QUE CE SOIT DU(DES) PRODUIT(S) MANQUANT(S), ENDOMMAGÉ(S) OU UN COLIS PRÉSENTANT DES DOMMAGES. IL EST IMPÉRATIF DE NOTIFIER TOUTE ANOMALIE LE JOUR-MÊME DE LA RÉCEPTION OU AU PLUS TARD LE PREMIER JOUR OUVRÉ SUIVANT LA RÉCEPTION DU COLIS, EN ENVOYANT UN EMAIL À CONTACT@LECUMECOS.COM. TOUTE RÉCLAMATION FORMULÉE APRÈS CETTE PÉRIODE SERA REJETÉE, ET LA RESPONSABILITÉ DE L’ÉCUME COSMECEUTICALS® SERA DÉGAGÉE. 

L’ÉCUME COSMECEUTICALS® N’EST EN AUCUN CAS RESPONSABLE DES ÉVENTUELS RETARDS OU DÉFAUTS DE LIVRAISON CAUSÉS PAR UN CAS DE FORCE MAJEURE, PAR UNE ERREUR IMPUTABLE À L’ACHETEUR OU PAR L’ACTION D’UNE TIERCE PERSONNE.
EN CAS DE RETARD DE LIVRAISON, IL INCOMBE À L’ACHETEUR DE NOTIFIER RAPIDEMENT CE RETARD PAR EMAIL À CONTACT@LECUMECOS.COM.

LES DEMANDES DE RETOURS DOIVENT ÊTRE ADRESSÉES EXCLUSIVEMENT PAR EMAIL À CONTACT@LECUMECOS.COM EN Y INCLUANT LE NUMÉRO DE LA COMMANDE, LA RAISON DU RETOUR ET DES PHOTOGRAPHIES DU(DES) PRODUIT(S) ET Y JOIGNANT LE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION, DÛMENT REMPLI, QUI EST DISPONIBLE À : HTTPS://ECONOMIE.FGOV.BE/SITES/DEFAULT/FILES/FILES/FORMS/FORMULAIRE-DE-RETRACTATION.PDF

APRÈS RÉCEPTION DU(DES) PRODUIT(S) RETOURNÉ(S) ET VALIDATION DU RETOUR PAR NOS ÉQUIPES, NOUS ENVERRONS UNE ÉTIQUETTE DE RETOUR PAR EMAIL À L’ACHETEUR. LES RETOURS SONT AUX FRAIS DE L’ACHETEUR ET LE RETOUR DEVRA ÊTRE FAIT PAR L’ACHETEUR DANS UN DÉLAI DE MAXIMUM 5 JOURS OUVRABLES À PARTIR DU LENDEMAIN DE SA RÉCEPTION DE L’ÉTIQUETTE DE RETOUR ENVOYÉE PAR NOS ÉQUIPES.

L’ÉCUME COSMECEUTICALS® SE RÉSERVE LE DROIT D’INSPECTER ATTENTIVEMENT LE(S) PRODUIT(S) RETOURNÉ(S), D’ÉVALUER LA RAISON DE LA DEMANDE ET, PAR CONSÉQUENT, DE DÉCIDER S’IL CONVIENT DE PROCÉDER OU NON AU REMPLACEMENT GRATUIT DU(DES) PRODUIT(S), SANS QU’AUCUNE INDEMNITÉ NE SOIT REQUISE. EN CAS D’INDISPONIBILITÉ DU PRODUIT COMMANDÉ, L’ACHETEUR SERA NOTIFIÉ DE CETTE SITUATION. SOUS RÉSERVE DE L’ACCORD PRÉALABLE DE L’ACHETEUR, L’ÉCUME COSMECEUTICALS® LUI SUGGÉRERA UN PRODUIT ÉQUIVALENT EN TERMES DE QUALITÉ ET DE PRIX. À DÉFAUT D’ACCORD DE L’ACHETEUR, CE DERNIER POURRA, LE CAS ÉCHÉANT, BÉNÉFICIER D’UN REMBOURSEMENT AU PLUS TARD DANS LES 30 (TRENTE) JOURS SUIVANT LE PAIEMENT DES SOMMES QU’IL A VERSÉES.

L’ÉCUME COSMECEUTICALS® SE RÉSERVE LE DROIT DE PROCÉDER À UNE INSPECTION APPROFONDIE DU(DES) PRODUIT(S) RETOURNÉ(S), D’ÉVALUER LA RAISON SOUS-JACENTE À LA DEMANDE DE RETOUR, ET DE PRENDRE UNE DÉCISION QUANT À LA NÉCESSITÉ OU NON DE REMPLACER GRATUITEMENT LE(LES) PRODUIT(S), SANS QU’AUCUNE INDEMNITÉ NE SOIT RÉCLAMÉE. EN CAS D’INDISPONIBILITÉ DU(DES) PRODUIT(S) INITIALEMENT COMMANDÉ(S), L’ACHETEUR SERA IMMÉDIATEMENT INFORMÉ DE CETTE CIRCONSTANCE.

SOUS RÉSERVE DE L’ACCORD PRÉALABLE DE L’ACHETEUR, L’ÉCUME COSMECEUTICALS® LUI FERA DES SUGGESTIONS DE PRODUIT(S) ÉQUIVALENT(S) EN TERMES DE QUALITÉ ET DE PRIX. À DÉFAUT D’ACCORD DE LA PART DE L’ACHETEUR, CE DERNIER AURA ÉVENTUELLEMENT DROIT À UN REMBOURSEMENT, LEQUEL SERA EFFECTUÉ AU PLUS TARD DANS LES 30 (TRENTE) JOURS SUIVANT LE PAIEMENT DES SOMMES QU’IL A PRÉALABLEMENT VERSÉES.

TOUS NOS PRODUITS FONT L’OBJET DE CONTRÔLES DE QUALITÉ STRICTS ET SONT ENTREPOSÉS DANS DES CONDITIONS OPTIMALES.

NOUS RESTONS DISPONIBLES PAR E-MAIL POUR TOUTE SUGGESTION D’AMÉLIORATION DE NOS PRODUITS (TEXTURE, PARFUM, COULEUR, ETC.). CES SUGGESTIONS NE JUSTIFIENT TOUTEFOIS PAS LE RETOUR DES PRODUITS ET SERONT PRISES EN COMPTE POUR L’AMÉLIORATION CONTINUE DE NOTRE LIGNE DE COSMÉTIQUES, DANS LE BUT DE SATISFAIRE PLEINEMENT NOS CLIENTS.